Mentions légales

Informations éditoriales

Le RESEAU 34 ADDICTOLOGIE, Association Loi 1901, est le propriétaire et éditeur du site http://www.réseau34addictologie.fr
En vertu des dispositions de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.réseau34addictologie.fr, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Directrice de publication : Cécile Marrot, Présidente du Réseau 34 Addictologie
Directrice de la rédaction : Sylvie Marcé
Webmestre : Josseline Bêche contact@réseau34addictologie.fr

Réalisation graphique : WordPress

Hébergement :
SAS OVH – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59100 Roubaix – France

Siège social :
Réseau 34 Addictologie
13, rue Maurice Ravel
34000 Montpellier
Tel. 09 50 55 57 90
Reso34.tox@free.fr

Siret : 402 515 902 00037 – NAF : 8899B
________________________________________
Traitement et protection des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site www.réseau34addictologie.fr, aucune information personnelle de l’utilisateur n’est :
*collectée à l’insu de l’utilisateur ;
*publiée à l’insu de l’utilisateur ;
*échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Nature des données recueillies
Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent :
Soit de l’enregistrement volontaire d’une adresse électronique vous permettant de recevoir l’une de nos informations (liste de diffusion comme les évènements du Réseau 34 Addictologie par exemple) ;

Quel emploi est-il fait de ces données ?
Les informations que vous nous communiquez ne sont jamais confiées à des tiers. Selon les cas, les usages sont les suivants :
Vous êtes abonné à notre liste de diffusion. Dans ce cas, votre adresse électronique ne nous servira qu’à vous acheminer notre lettre d’information et d’éventuelles annonces internes. Vous êtes libre, à tout moment, de vous désabonner de nos informations en cliquant sur la mention « Désabonnement » qui figure sur chacune de celle que vous recevez.

En application de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel au webmestre.
Il vous est également possible de nous envoyer un courrier à l’adresse suivante :
Réseau 34 Addictologie
39, avenue Charles Flahault
Centre Ch. Flahault
34295 Montpellier cedex 5
Tel : +33 (0) 09 50 55 57 90 ou par courriel : reso34.tox@free.fr

Liens hypertextes du site du Réseau 34 Addictologie vers des sites tiers
La responsabilité du Réseau 34 Addictologie ne saurait être engagée pour les informations contenues sur les sites vers lesquels renvoie le site www.réseau34addictologie.fr, quelle qu’en soit la nature.

Etablir un lien vers le site du Réseau 34 Addictologie www.réseau34addictologie.fr.
Le site du Réseau 34 Addictologie www.réseau34addictologie.fr autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu.
L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Les éléments de ce site sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques, les règles de concurrence déloyale et d’autres lois, et ne doivent pas être copiés ou imités, en tout ou partie, par quelque moyen que ce soit, y compris par le biais de liens hypertextes profonds utilisant notamment des procédés tels que le framing (encadrement).
Aucun élément du site www.réseau34addictologie.fr ne doit être réutilisé sans l’accord préalable expresse, par écrit, du Réseau 34 Addictologie. Si vous souhaitez mettre en place des hyperliens vers notre site, contactez-nous pour plus d’informations.

Avertissement
Les documents que nous diffusons en version électronique sur ce site font l’objet de nombreuses relectures ; ils peuvent toutefois contenir des erreurs. Si vous en constatez, n’hésitez pas à nous le faire savoir en nous contactant à l’adresse suivante : contact@réseau34addictologie.fr

Les textes diffusés peuvent, par ailleurs, avoir fait, entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance, l’objet de mises à jour. Nous ne garantissons par suite en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour.
Le Réseau 34 Addictologie, ne saurait être tenu responsable d’éventuels dommages directs ou indirects pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site, ou d’un dommage ou virus qui pourrait affecter votre ordinateur ou autre matériel informatique.
Plus généralement, le Réseau 34 Addictologie n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie, du site.